Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
D.T.L.R. (SARL)

Numéro de dépôt :
92421479
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.L.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.L.R domicilié(e) Rue Alexandre Fléming, 14100 LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 494 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.T.L.R. Pôle d'Activité de Glatigny - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421479.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2002.

D.T.L.R a également déposé les autres marques suivantes : DTLR


D.T.L.R. (SARL) - Rue Alexandre Fléming, 14100 LISIEUX - France - SIREN 339494270


D.T.L.R. Pôle d'Activité de Glatigny - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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